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Cong?S Annuels Apr?S Arr?T Maladie Fonction Publique Hospitali?Re - Itefa Unsa Org

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L'agent qui n'a pas pris tous ses congés annuels du fait d'un congé de maladie. Après trois ans d'absence (autre que congé annuel), le stagiaire, s'il est apte à reprendre ses fonctions, doit refaire la totalité de son stage. Le congé de maladie ne décale pas les dates de congés annuels prévus. Sauf en cas de maladie ou d'accident, le fonctionnaire ne peut s'absenter . Pourvoi — fonction publique — fonctionnaires — congé annuel — détachement à.

Toutefois, si l'agent quitte définitivement la fonction publique après un . Travail A Temps Partiel
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Congés maladie des agents de la fonction publique hospitalière.

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Loi n° 8416 du 11 janvier 1984 art.

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